L' ACTUALITÉ de BOUSSE
Sous-catégories
Manifestations communales Nombre d'articles : 8
Informations-communication Nombre d'articles : 3
Conseil municipal des jeunes Nombre d'articles : 4
Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)
Arrêtés permanents
20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)
20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)
2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)
2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)
2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)
2024 036 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble des voies de la Commune (publié le 20/09/2024)
20250311 Arrêté réglementant la circulation sur le chemin du Hennert (publié le 12/03/2025)
Déclaration de tir de nuit du sanglier du 15/04/2025 au 01/02/2026 (publié le 15/04/2025)
Arrêté portant modification de circulation dans la rue du Château (publié le 18/07/2025)
Arrêtés temporaires
Demande d'autorisation préalable d'exploiter un fonds agricole (publié le 01/09/2025)
Forêt domaniale - Calendrier des battues (publié le 07/10/2025)
Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public par la société SPIE sur le territoire de la Commune de Bousse (travaux videoprotection) publié le 20/11/2025
Communiqué consultation liste électorale (publié le 20/02/2026)
Arrêté ADS taxi (publié le 19/03/2025)
Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le dimanche 26 avril 2026 à la salle des fêtes (publié le 01/04/2026) Arrêté portant sationnement interdit sur le parking de la salle des fêtes-Thé dansant (publié le 20/04/2026)
Arrêté désignation des représentants au sein du CA du CCAS (publié le 28/04/2026)
Arrêté portant circulation interdite rue de l'Eglise à l'occasion de la fête de la musique (publié le 18/05/2026)Arrêté portant autorisation de pénétrer dans des propriétés privées au profit de la DREAL dans le cadre de la réalisation de l'inventaire national du patrimoine naturel en région Grand Est.(publié le 29/04/2026).Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le lundi 13 juillet 2026 - parvis mairie (publié le 04/06/2026)
URBANISME
Récepissé de dépôt déclaration préalable de PITRUZZELLA Vincent (publié le 18/03/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à LA MAISON DU SOLAIRE (publié le 08/04/2026)
Récepissé de dépôt déclaration préalable de MAESE VIDAL Roger (publié le 10/04/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à SELARL CARBIENER Julien (publié le 24/04/2026)
Récepissé de dépôt déclaration préalable de GARDILLOU Stéphane (publié le 27/04/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à ELIT SOLAR (publié le 30/04/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à CHERY Sébastien (publié le 30/04/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à CLAUSSE Eric (publié le 30/04/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à BEHMENBURG Nathan (publié le 07/05/2026)
Décision tacite de rejet ROMANG Cyrille (publié le 13/05/2026)
Arrêté opposition à la déclaration préalable de LEPAUL-WAVRIN Carine (publié le 19/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à NSINGI MASUNGA Olga (publié le 20/05/2026)
Arrêté refusant le permis de construire de KLEIN Alain (publié le 21/05/2026)
Décision tacite de rejet BUZON PELTIER Régine (publié le 22/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à Société VILLANE (publié le 28/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à ROQUEL Vincent (publié le 28/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à BANTON Isabelle (publié le 28/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à LEPAUL WAVRIN Carine (publié le 28/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à PITRUZZELLA Vincent (publié le 28/05/2026)
Arrêté accordant la déclaration préalable à MERRUAU Frédéric (publié le 28/05/2026)
Récepissé de dépôt déclaration préalable de CHERY Sébastien (publié le 28/04/2026)
Récepissé de dépôt déclaration préalable de WOH Stéphane (publié le 28/05/2026)
Arrêté acordant le permis de STREIFF Laurent (publié le 28/05/2026)
Récepissé de dépôt déclaration préalable de RENCK Fabrice (publié le 01/06/2026)
Récepissé de dépôt permis de démolir BOEUF Frédéric (publié le 08/06/2026)
DECISIONS
ANNEE 2026 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)
20260603-01 Décision relative à l'attribution du marché de travaux passé selon une procédure adaptée relatif à la restructuration et la rénovation des espaces vestiaires du gymnase Georges Brassens (publiée le 05/06/2026)
20260504-01 Décision relative à l'organisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2026 (publiée le 06/05/2026)
20260416-01 Décision portant demande de subvention au Département de la Moselle - Appel à projets semaine développement durable 2026 (publiée le 17/04/2026)
20260120-08 Arrêté portant délégation de fonctions à une conseillere municipale Mme BERTOLINO (publié le 27/03/2026)
20260120-07 Arrêté portant délégation de fonctions à une conseillere municipale Mme SANDROLINI (publié le 27/03/2026)
20260120-06 Arrêté portant délégation de fonctions à un conseiller municipal M.FILLMANN (publié le 27/03/2026)
20260120-05 Arrêté portant délégation de fonctions au 5eme adjoint (publié le 27/03/2026)
20260120-04 Arrêté portant délégation de fonctions à la 4eme adjointe (publié le 27/03/2026)
20260120-03 Arrêté portant délégation de fonctions au 3eme adjoint (publié le 27/03/2026)
20260120-02 Arrêté portant délégation de fonctions à la 2eme adjointe (publié le 27/03/2026)
20260120-01 Arrêté portant délégation de fonctions au 1er adjoint (publié le 27/03/2026)
20260123_01 Décision relative à la signature d'une convention pour l'organisation d'un spectacle le 12 avril 2026 (publiée le 27/01/2026)
20260122_02 Décision portant l'entretien des terrains de football 2026 (publiée le 26/01/2026)
20260122_01 Décision portant demande de subvention au Département pour l'organisation du salon du livre 2026 (publiée le 26/01/2026)
La séance d'installation du Conseil Municipal a eu lieu ce lundi 25 mai à 19h30 à la salle des fêtes.
Retour en images sur la séance d'installation du Conseil Municipal du lundi 25 mai 2020, dont voici un petit résumé :
Ouverture par Pierre Kowalczyk, Maire sortant, qui après un mot d'accueil, présente l'ordre du jour de la séance et installe officiellement les nouveaux élus dans leurs fonctions.
???? Élection du Maire sous la présidence de Marcel Becker, doyen d'âge, qui procède à la lecture des articles réglementaires du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est accompagné dans sa tâche par la « benjamine" de l'assemblée, Emy Feart, désignée secrétaire de séance, ainsi que deux assesseurs, Dominique Sevrain et Joseph Bucci.
???? Pierre Kowalczyk est élu Maire de Bousse pour un nouveau mandat par les membres du Conseil Municipal. Il reçoit les félicitations de l'assemblée et fait une déclaration dans laquelle il remercie notamment les Boussois et Boussoises pour leur mobilisation et leur confiance, dessine l'état d'esprit d'ouverture, de tolérance et de travail pour accomplir ses fonctions au cours des prochaines années avant de remercier et d'encourager les nouveaux élus, ainsi que les services municipaux qui oeuvrent au quotidien dans l'intérêt du service public. ????
Le Conseil Municipal valide ensuite de créer 5 postes d'adjoints au Maire et procède à l'élection des Adjoints.
???? Sont élus : André Myotte-Duquet, Premier Adjoint,
Marie-Anne Lefort, Alain Fillmann, Renée Reinhardt, Marcel Becker, Adjoint(e)s au Maire.
???? Avant de conclure la séance, le Maire a donné lecture au Conseil Municipal de la charte de l'élu local.
???? Les élus se retrouveront la semaine prochaine pour une nouvelle séance du Conseil Municipal avec de nombreux points à l'ordre du jour.
Vous trouverez l'ensemble des membres du conseil dans la rubrique MUNICIPALTE/ VIE MUNICIPALE/ ELUS
Information de Mr le Maire , concernant les chenilles processionnaires du chêne.
Séance du 3 juin 2026 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 3 juin 2026 (publiée le 27/05/2026)
Liste des délibérations CM du 3 juin 2026 (publiée le 05/06/2026)
Séance du 8 avril 2026 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2026 (publiée le 27/03/2026)
Liste des délibérations CM du 8 avril 2026 (publiée le 09/04/2026)
Délibérations du CM du 8 avril 2026 (publiée le 10/04/2026)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026 (publié le 05/06/2026)
Séance du 20 mars 2026 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026 (publiée le 16/03/2026)
Feuille de proclamation élection du Maire et des adjoints (publiée le 20/03/2026)
Liste des délibérations 20 mars 2026 (publiée le 23/03/2026)
Délibération du CM du 20 mars 2026(publiée le 25/03/2026)
Séance du 17 février 2026 - Chambre funéraire communale :
Délibérations CF du 17 février 2026 (publiées le 12/02/2026)
Liste des délibérations 17 février 2026 (publiée le 20/02/2026)
Séance du 10 février 2026 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 10 février 2026 (publiée le 02/02/2026)
Liste des délibérations CM du 10 février 2026 (publiée le 11/02/2026)
Délibérations CM du 10 février 2026 (publiées le 12/02/2026)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2026 (publié le 25/03/2026)
Séance du 9 décembre 2025 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 9 décembre 2025 (publiée le 02/12/2025)
Liste des délibérations CM du 9 décembre 2025 (publiée le 10/12/2025)
Délibérations CM du 9 décembre 2025 (publiées le 11/12/2025)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2025 (publié le 11/02/2026)
Séance du 11 septembre 2025 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2025 (publiée le 04/09/2025)
Liste des délibérations CM du 11 septembre 2025 (publiée le 17/09/2025)
Délibérations CM du 11 septembre 2025 (publiées le 17/09/2025)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2025 (publié le 10/12/2025)
Séance du 18 juin 2025 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2025 (publiée le 11/06/2025)
Liste des délibérations CM du 18 juin 2025 (publiée le 24/06/2025)
Délibérations CM du 18 juin 2025 (publiées le 25/06/2025)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2025 (publié le 17/09/2025)
Séance du 3 avril 2025 :
Convocation à la réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2025 (publié le 27/03/2025)
Liste des délibérations CM du 3 avril 2025 (publiée le 10/04/2025)
Délibérations CM du 3 avril 2025 (publiées le 11/04/2025)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2025 (publié le 30/04/2025)
Séance du 5 mars 2025 :
Liste des délibérations CM du 5 mars 2025 (publiée le 07/03/2025)
Délibérations CM du 5 mars 2025 (publiées le 07/03/2025)
PV CM du 5 mars 2025 (publié le 10/04/2025)
Convocation à la réunion du Conseil Municipal le 5 mars 2025 (publiée le 27/02/2025)
Séance du 5 décembre 2024 :
Délibérations CM du 5 décembre 2024 (publiées le 10/12/2024)
PV CM du 5 décembre 2024 (publié le 07/03/2025)
Séance du 10 octobre 2024 :
Liste des délibérations CM du 10 octobre 2024 (publiée le 14/10/2024)
Délibérations CM du 10 octobre 2024 (publiées le 16/10/2024)
PV CM du 10 octobre 2024 (publié le 10/12/2024)
Séance du 17 juin 2024 :
Liste des délibérations CM du 17 juin 2024 (publiée le 20/06/2024)
Délibérations CM du 17 juin 2024 (publiées le 20/06/2024)
PV CM du 17 juin 2024 (publié le 14/10/2024)
Séance du 16 mai 2024 :
Liste des délibérations CM du 16 mai 2024 (publiée le 22/05/2024)
Délibérations CM du 16 mai 2024 (publiées le 22/05/2024)
Séance du 28 mars 2024 :
Liste des délibérations CM du 28 mars 2024 (publiée le 04/04/2024)
Délibérations CM du 28 mars 2024 (publiées le 22/05/2024)
PV CM du 28 mars 2024 (publié le 22/05/2024)
Séance du 15 février 2024 :
Liste des délibérations CM du 15 février 2024 (publiée le 21/02/2024)
Délibérations CM du 15 février 2024 (publiées le 21/02/2024)
PV CM du 15 février 2024 (publié le 04/04/2024)
Séance du 13 décembre 2023 :
Liste des délibérations CM du 13 décembre 2023 (publiée le 18/12/2023)
Délibérations CM du 13 décembre 2023 (publiées le 18/12/2023)
PV CM du 13 décembre 2023 (publié le 21/02/2024)
Séance du 19 octobre 2023 :
Liste des délibérations CM du 19 octobre 2023 (publiée le 24/10/2023)
Délibérations CM du 19 octobre 2023 (publiées le 24/10/2023)
PV CM du 19 octobre 2023 (publié le 18/12/2023)
Séance du 6 septembre 2023 :
Liste des délibérations CM du 6 septembre 2023 (publiée le 08/09/2023)
Délibérations CM du 6 septembre 2023 (publiées le 08/09/2023)
PV CM du 6 septembre 2023 (publié le 24/10/2023)
Séance du 9 juin 2023 :
PV CM du 9 juin 2023 (publié le 08/09/2023)
Séance du 25 mai 2023 :
Liste des délibérations CM du 25 mai 2023 (publiée le 01/06/2023)
Délibérations CM du 25 mai 2023 (publiées le 01/06/2023)
PV CM du 25 mai 2023 (publiées le 16/06/2023)
Séance du 11 avril 2023 :
Liste des délibérations CM du 11 avril 2023 (publiée le 12/04/2023)
Délibérations CM du 11 avril 2023 (publiées le 12/04/2023)
PV CM du 11 avril 2023 (publié le 22/03/2022)
Séance du 16 mars 2023 :
Liste des délibérations CM du 16 mars 2023 (publiée le 22/03/2023)
Délibérations CM du 16 mars 2023 (publiées le 24/03/2022)
Séance du 3 novembre 2022 :
Liste des délibérations CM du 3 novembre 2022 (publiée le 10/11/2022)
Délibérations CM du 3 novembre 2022 (publiées le 10/11/2022)
PV CM 3 novembre 2022 (publié le 22/03/2022)
Séance du 22 septembre 2022 :
Liste des délibérations CM du 22 septembre 2022 (publiée le 27/09/2022)
Délibérations CM du 22 septembre 2022 (publiées le 30/09/2022)
PV CM 22 septembre 2022 (publié le 10/11/2022)
Archives Procès Verbaux du Conseil Municipal
Année 2022 (avant le 1er juillet 2022)
Année 2021
Plan répartition bureaux de vote
Année 2020
PV élection Maire Adjoints 25 mai 2020
PANNEAU LUMINEUX
Dispositif FR ALERT
FR-Alert, le dispositif d’alerte et d’information des populations. Déployé sur le territoire national depuis fin juin 2022, FR-Alert permet de prévenir en temps réel toute personne détentrice d’un téléphone portable de...
Lire la suiteCA S'EST PASSE
Noces d'or, diamant et palissandre …
C’est à la salle des Fêtes et dans une ambiance amicale et conviviale, que Monsieur le Maire et l’ensemble des membres du C.C.A.S, ont accueilli et félicité le 28 novembre...
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MAIRIE DE BOUSSE
de 8h15 à 12h00 et de 13h45 à 17h45
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