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Arrêtés municipaux / Décisions

Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)

 

 Arrêtés permanents

pdf 20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)

pdf20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)

pdf2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)

pdf 2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)

pdf2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)

pdf2024 036 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble des voies de la Commune (publié le 20/09/2024)

pdfRT 2024 12 19 Arrêté portant autorisation d'occupation permanente du domaine public par la société VEOLIA Eau sur la commune de Bousse pour 2025  (publié le 20/12/2024)

 

 

 Arrêtés temporaires

 Avis d'enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale présentée par la Société GRANULATS VICAT pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires sur la commune de Hagondange (publié le 29/10/2024)

pdfArrêté ADS (publié le 30/10/2024) 

 pdfAutorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 16 février 2025 (publié le 17/01/2025)

 pdfArrêté temporaire portant autorisation de stationnement d'un camion de déménagement (publié le 27/01/2025)   

 pdfArrêté portant circulation et stationnement interdits dans le cadre d'un vide grenier (publié le 31/01/2025)  

pdfAutorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le dimanche 27 avril 2025 (publié le 07/02/2025)

pdfAutorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le 1er mars 2025 (publié le 07/02/2025)

 pdfAutorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le 9 mars 2025 (publié le 07/02/2025) 

Urbanisme

 pdfDécision tacite de rejet concernant la déclaration préalable n° 64 de ROMANG Cyrille (publié le 17/12/2024)

pdfDécision tacite de rejet concernant la déclaration préalable n° 65 de ROMANG Cyrille (publié le 17/12/2024)

pdfDécision "non soumis concernant la déclaration préalable de SCM AM CENTRE DE KINESITHERAPIE (publié le 18/12/2024)

 pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de LE VIAND'ART (publié le 20/12/2024)

pdfRécépissé de dépôt du permis de construire de NESTA Julien  (publié le 20/12/2024)

pdfArrêté accordant le permis de construire à BERQUEZ Jimmy et BIHIDI Nora (publié le 20/12/2024)

pdfLettre d'autorisation tacite de la déclaration préalable de BERQUEZ Jimmy (publié le 30/12/2024)

 pdfArrêté déclaration préalable accordée à SARL ECO FREE ENERGY pour le compte de VILLIERE Maxime (publié le 30/12/2024)

pdfArrêté déclaration préalable accordée à RUSCHE Sébastien (publié le 30/12/2024)

pdfArrêté déclaration préalable accordée à SARL ECO FREE ENERGY pour le compte de MULLER Chantal (publié le 30/12/2024)

pdfArrêté déclaration préalable accordée à SARL KT CONSULTING pour le compte de HUMBERT Michel (publié le 30/12/2024)

pdfArrêté déclaration préalable accordée à SAS FRANCE RENOVE HABITAT pour le compte de KEDDOUR Bachir (publié le 30/12/2024)

pdfArrêté déclaration préalable accordée à SASU GROUPE JDI pour le compte de MULLER Chantal (publié le 30/12/2025)

pdfArrêté d'annulation de la déclaration préalable de ECO FREE ENERGY pour le compte de MULLER Chantal (publié le 02/01/2025)

pdfLettre de décision tacite d'opposition concernant la déclaration préalable de BERTHIER Damien (publié le 06/01/2025)

pdfLettre N° 2 de décision tacite d'opposition concernant la déclaration préalable de BERTHIER Damien (publié le 06/01/2025)

 Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de DARMIAN Julien (publié le 21/01/2025)

 pdfArrêté déclaration préalable accordée à BADANI Nawal (publié le 21/01/2025)

 pdfArrêté déclaration préalable accordée à DANN Christophe (publié le 21/01/2025)

 pdfArrêté accordant la déclaration préalable à ROTUREAU Alexis (publié le 28/01/2025)

  pdfRécépissé de dépôt de la demande de permis de construire de BERTHIER Damien (publié le 29/01/2025)

pdfRécépissé de dépôt de la demande de permis de construire de SALJA Esma (publié le 31/01/2025)

pdfRécépissé de dépôt de la demande de permis de construire de BLAISE Anthony (publié le 31/01/2025)

 pdfArrêté accordant la déclaration préalable à FLAK Mélanie (publié le 04/02/2025)

 pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de JM CONSULTING (publié le 06/02/2025)

pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de CARRIERE Alain (publié le 11/02/2025)

pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de MEREL-BRESSY Stéphane (publié le 11/02/2025)

pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de DA COSTA Charles Manuel (publié le 13/02/2025)

 pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de CHAUDRON Pascal (publié le 13/02/2025)

  pdfRécépissé de dépôt de la déclaration préalable de COGET Thierry (publié le 13/02/2025)

 ANNEE 2025 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)

pdf20250129_01 Décision relative à la campagne 2025 d'élagage des voies publiques (publiée le 30/01/2025)

pdf20250127_01 Décision relative à l'exploitation et à la maintenance des installations d'éclairage public (publiée le 27/01/2025)

pdf20250115_01 Décision portant de demande de subvention à la Région au titre de la vidéoprotection (publiée le 16/01/2025)

pdf20250113_01 Décision relative à l'entretien des terrains de football - Année 2025 (publiée le 14/01/2025)

 

   ANNEE 2024 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)

pdf20241128-01 Décision portant demande de subvention DETR 2025 dans le cadre des travaux de mise aux normes des courts de tennis extérieurs (publiée le 29/11/2024)

pdf20241211-01 Décision portant demande de subventions au titre du déploiement d'un système de vidéoprotection (publiée le 11/12/2024)

pdf20241217-01 Décision portant acceptation d'une indemnité de sinistre versée par la CIADE  (publiée le 17/12/2024)

pdf20241220-01 Décision relative à l'assurance des véhicules de la collectivité (publiée le 20/12/2024)

 

MAIRIE DE BOUSSE

1 rue de l'Eglise

57310 BOUSSE

GPS : 49.2773344, 6.1922931
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