Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)

 

 Arrêtés permanents

20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)

20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)

2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)

2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)

2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)

2024 036 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble des voies de la Commune (publié le 20/09/2024)

RT 2024 12 19 Arrêté portant autorisation d'occupation permanente du domaine public par la société VEOLIA Eau sur la commune de Bousse pour 2025  (publié le 20/12/2024)

20250311 Arrêté réglementant la circulation sur le chemin du Hennert (publié le 12/03/2025)

Déclaration de tir de nuit du sanglier du 15/04/2025 au 01/02/2026 (publié le 15/04/2025)

Arrêté portant modification de circulation dans la rue du Château (publié le 18/07/2025)

Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers de l'arrondissement de Paris, Lyon et Marseille, et portant convocation des électeurs (publié le 28/08/2025) 

 

 Arrêtés temporaires

 Arrêté ADS (publié le 30/10/2024) 

Arrêté ADS (publié le 18/03/2025)

Demande d'autorisation préalable d'exploiter un fonds agricole (publié le 01/09/2025)

Forêt domaniale - Calendrier des battues (publié le 07/10/2025)

Avis d'enquête publique du projet arrêté de l'élaboration du Schéma de Cohérence de l'Agglomération Thionvilloise (publié le 28/10/2025)

Arrêté portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de BOUSSE (publié le 04/11/2025) 

 Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le samedi 13 décembre 2025 à l'occasion d'un concert de Noël (publié le 13/11/2025)

 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public par la société SPIE sur le territoire de la Commune de Bousse (travaux videoprotection) publié le 20/11/2025 

Communiqué états de répartition du droit de la chasse communale pour l'année 2025 (publié le 02/12/2025)

 Arrêté portant circulation interdite dans les 2 sens, route barrée et stationnement interdit dans la rue du Château pour travaux de voirie (publié le 05/12/2025)

Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement d'une benne à gravats au 1 rue des Fauvettes (publié le 05/12/2025)

 Arrêté réglementant l'achat, la vente, la détention, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à l'occasion des fêtes de fin d'année en Moselle (publié le 09/12/2025)

Communiqué réunion de la Commission de Contrôle de la liste électorale de Bousse (publié le 10/12/2025)

 

URBANISME

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de ROMANG Cyrille (publié le 07/10/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à KUTTEN Laurent (publié le 17/10/2025) 

Arrêté accordant la déclaration préalable à ESTEVES Elisabeth (publié le 24/10/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable au GROUPE ECONOMIE SOLUTION LIBRE  pour le compte de CALVET Michel (publié le 05/11/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à la SAS GLOBE ENERGY  pour le compte de VIGNANELLI Cindy (publié le 05/11/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à la SASU EDF SOLUTIONS SOLAIRES  pour le compte de PEREIRA Vérissimo (publié le 05/11/2025)

Décision tacite d'opposition concernant la déclaration préalable de SIMON Thomas (publié le 07/11/2025) 

Arrêté accordant la déclaration préalable à KERMANN Sébastien (publié le 14/11/2025)

Autorisation tacite de la déclaration préalable de MOIOLI Alexandre (publié le 14/11/2025) 

Décision tacite d'opposition de la déclaration préalable de MICCICHE Giovanni (publié le 17/11/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à FRANCOIS Cindy (publié le 09/12/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à EDF SOLUTIONS SOLAIRES pour le compte de DELEANT Gérard et Marie Thérèse (publié le 09/12/2025)

Arrêté accordant la déclaration préalable à NENICH Maryse (publié le 09/12/2025)

Arrêté accordant le permis de démolir de KLEIN Alain (publié le 09/12/2025)

 

DECISIONS

 

 ANNEE 2025 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)

 

20251212_01 Décision portant demande de subvention DETR pour les travaux de mise aux normes et réaménagement des espaces communs du gymnase à BOUSSE (publiée le12/12/2025)

20251210_01 Décision portant signature d'une convention avec l'association Théatre Nihilo Nihil pour l'organisation d'un apéro littéraire (publiée le12/12/2025)

20250904_01 Décision portant demande de subvention auprès du Département de la Moselle (AMISSUR 2025) au titre du marquage au sol de la piste cyclable BOUSSE RURANGE (publiée le 04/09/2025)

20250806_01 Décision portant acquisition d'un but de football transportable 11 joueurs (publiée le 07/08/2025)

20250702_02 Décision portant étude préliminaire aménagement d'un terrain synthétique de football (publiée le 03/07/2025)

20250702_01 Décision portant signature d'un bon de commande au titre de la révision générale du PLU (publiée le 03/07/2025)

20250619_01 Décision portant sur la réalisation des travaux de mise aux normes des 2 courts de tennis extérieurs (publiée le 23/06/2025)

20250613_02 Décision relative au remplacement de l'armoire froide à la salle polyvalente (publiée le 16/06/2025)

20250613_01 Décision relative au remplacement et à l'acquisition de nouvelles illuminations de Noël (publiée le 16/06/2025)

20250604_01 Décision portant réalisation de travaux sur les évacuation des eaux usées de 2 logements communaux 11, rue d'Auvergne (publiée le 05/06/2025)

20250603_01 Décision relative à l'installation de deux tables pique-nique à l'aire de jeux Champagne (publiée le 03/06/2025)

20250602_01 Décision relative au remplacement et à l'installation de nouvelles structures de jeux (publiée le 03/06/2025)

20250527_01 Décision portant sécurisation de la rue du Château par l'aménagement d'un plateau surélevé (publiée le 28/05/2025)

20250521_02 Décision relative au remplacement d'équipements de cuisine à la salle des fêtes (publiée le 22/05/2025)

20250521_01 Décision relative à l'acquisition de sacs de déjections canines (publiée le 22/05/2025)

20250512_01 Décision portant réalisation de travaux de renforcement d'un fossé lot. Clairières aux Cerfs (publiée le 13/05/2025)

20250428_01 Décision portant demande de subvention auprès du Département de la Moselle dans le cadre du dispositif AMISSUR 2025 (publiée le 28/04/2025)

20250423_01 Décision relative à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2025 (publiée le 25/04/2025)