Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)
20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)
20220830/01 Arrêté municipal portant impraticabilité du terrain d'honneur de football (publié le 31/08/2022)
20220830/02 Arrêté municipal portant réglementation de l'aire de jeux rue Claude Monet (terrain Multisport) (publié le 31/08/2022)
20220811/01 Arrêté municipal portant interdiction de circulation et stationnement à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)
20220907/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)
20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)
2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)
2023090/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2023)
Décisions
ANNEE 2023
20230118/01 Décision relative au fleurissement estival (publiée le 20/01/2023)
20230209/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 10/02/2023)
20230210/01 Décision relative à l'aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Les Saules (publiée le 21/02/2023)
20230210/02 Décision portant sur des réparations et remplacements de poteaux d'incendie (publiée le 21/02/2023)
20230210/03 Décision portant réparation de l'Elévateur pour PMR au sein de la Mairie (publiée le 21/02/2023)
20230213/01 Décision portant remplacement de la chaudière murale au logement communal 15 rue d'Auvergne (publiée le 21/02/2023)
20230214/01 Décision portant acquisition d'une autolaveuse pour l'entretien des bâtiments communaux (publiée le 21/02/2023)
20230217/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier enfant pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 21/02/2023)
20230220/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 21/02/2023)
20230220/02 Décision relative au raccordement fibre optique de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 28/02/2023)
20230310/01 Décision portant sur la dératisation de la Commune (publiée le 14/03/2023)
20230320/01 Décision relative à l'animation musicale de la manifestation organisée le 13 juillet 2023 (publiée le 21/03/2023)
20230324/01 Décision portant acquisition de pièces de rechange pour une tondeuse ISEKI (publiée le 27/03/2023)
20230324/02 Décision portant demande de subvention Fonds Vert pour la rénovation de l'éclairage pubIic de la Commune (publiée le 27/03/2023)
20230329/01 Décision portant remplacement du moteur du portail électrique aux ateliers municipaux (publiée le 31/03/2023)
20230330/01 Décision portant demande de subvention MOSELIA pour l'acquisition d'outils d'animation concernant la médiathèque (publiée le 31/03/2023)
20230406/01 Décision portant entretien 2023 des terrains de football (publiée le 14/04/2023)
20230413/01 Décision relative à l'organisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2023 (publiée le 14/04/2023)
20230418/01 Décision relative à l'enlèvement de la palissade en traverses de chemins de fer aire de jeux, avenue de Champagne (publiée le 19/04/2023)
20230418/02 Décision relative au traitement acoustique des locaux de restauration périscolaire à l'étage de la salle "Georges Brassens"caux de restauration périscolaire à l'étage de la salle "Georges Brassens" (publiée le 19/04/2023)
20230418/03 Décision relative à l'acquisition d'un columbarium (publiée le 19/04/2023)
20230419/01 Décision relative à la prestation de sonorisation et lumières pour la Fête de la Musique le 21 juin 2023 (publiée le 28/04/2023)
20230427/01 Décision portant sur l'acqusition de matériel de vidéo projection et de sonorisation (publiée le 28/04/2023)
20230523/01 Décision portant sur des travaux de couverture sur divers bâtiments (publiée le 06/06/2023)
20230525/01 Décision portant sur des travaux complémentaires à la création d'un ouvrage de rétention et décantation des eaux de résurgence de la source rue Hector Berlioz (publiée le 08/06/2023)
20230605/01 Décision portant sur des travaux de réparation du gazon synthétique au terrain multisports (publiée le 08/06/2023)
20230612/01 Décision portant sur la réalisation et la pose d'une enseigne pour identifier la nouvelle médiathèque sise 2 place des fêtes (publiée le 16/06/2023)
20230612/02 Décision portant sur des travaux complémentaires n°2 à la création d'un ouvrage de rétention et décantation des eaux de résurgence de la source Hector Berlioz (publiée le 16/06/2023)
20230613/01 Décision portant signature des avenants n°4 et 5 au lot n°1 dans le cadre du marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 16/06/2023)
20230613/01 Décision portant réalisation des travaux de mises à niveau des troittoirs et bordures rue des Saules, rue des Fresnes et rue du Sorbier (publiée le 21/06/2023)
20230621/01 Décision portant sur la fourniture et pose de dispositifs d'éclairage à économie d'énergie au sein des bâtiments scolaires (publiée le 06/07/2023)
20230622/01 Décision relative à la signature d'un contrat d'entretien de terrains communaux par éco-paturage (publiée le 16/08/2023)
20230623/01 Décision portant signature de la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics (publiée le 06/07/2023)
20230623/02 Décision portant sur la fourniture et pose d'un nouveau système de chauffage à la salle polyvalente (publiée le 06/07/2023)
20230707/01 Décision portant réparation et révision complète d'un tracteur Iseki des services techniques municipaux (publiée le 17/07/2023)
20230711/01 Décision portant remplacement des luminaires extérieurs par les luminaires LED dans diverses rues et entrée de la Ville (publiée le 16/08/2023)
20230719/02 Décision portant réalisation de travaux relatifs à la pose d'un revêtement en enrobé sur la piste cyclable le long de la RD1 (publiée le 21/07/2023)
20230802/01 Décision portant remplacement du monte plats située à la salle polyvalente (publiée le 16/08/2023)
20230802/02 Décision portant sur le traitement des chaussées communales par Blow Patcher (publiée le 16/08/2023)
20230802/03 Décision portant sur des travaux de couverture à l'Ecole "Les Saules Sud" (publiée le 16/08/2023)
20230802/04 Décision portant refection du marquage horizontal de la Place des Fêtes(publiée le 16/08/2023)
20230810/01 Décision portant sur la pose de panneaux de protection sur toute la longueur des nouveaux tuyaux de chauffage à la salle polyvalente (publiée le 16/08/2023)
20230822/02 Décision relative à l'élagage d'arbres communaux (publiée le 22/08/2023)
20230905/01 Décision portant sur la fourniture et pose d'un grillage rigide à l'arrière d'un logement communal sis 12 rue de Metz (publiée le 06/09/2023)
20230914/03 Décision portant signature de l'avenant n°1 au contrat de contrôle technique dans le cadre de la construction de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 18/09/2023)
ANNEE 2022 (à compter du 1er juillet 2022)
20220809/01 Décision portant demande de subvention au Département pour la mise en ligne du fonds bibliographique de la médiathèque (publiée le 11/08/2022)
20220824/01 Décision portant réalisation d'un aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Primaire Les Saules (publiée le 26/08/2022)
20220913/01 Décision portant raccordement électrique de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 13/09/2022)
20220916/01 Décision relative à la modification de bordures pour l'agrandissement d'une entrée de zone commerciale sis rue de la Forêt à BOUSSE (publiée le 19/09/2022)
20220916/02 Décision relative à la conception et à la réalisation d'une piste de Pumptrack sur la Commune de Bousse (publiée le 19/09/2022)
20220916/03 Décision portant signature d'une convention avec l'Association Théâtre de Nihilo Nihil pour la co-production d'un apéro littéraire (publiée le 20/09/2022)
20220919 Décision portant signature d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de mise en place d'un système de vidéo-protection (publiée le 20/09/2022)
20220928 Décision portant réalisation d'un aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Primaire Les Saules - Travaux complémentaires n°1 (publiée le 30/09/2022)
20221006 Décision portant signature avenant n°3 au lot n°9 "Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire" dans le marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 06/10/2022)
20221011.01 Décision portant signature avenant n°2 au lot n°10 "Peinture Sols Souples" dans le marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 14/10/2022)
20221021.01 Décision portant acquisition de ressources numériques pour l'Ecole Les Saules(publiée le 28/10/2022)
20221021.02 Décision relative à la mise en ligne du fonds bibliographique de la Médiathèque Municipale (publiée le 28/10/2022)
20221021.03 Décision relative au pontage des fissures de la voirie (publiée le 28/10/2022)
20221104/01 Décision portant sur une convention d'implantation et de passage avec ENEDIS pour raccordement electrique du bâtiment accueil et médiathèque périscolaires (publiée le 07/11/2022)
20221125/01 Décision portant demande de subvention DETR au titre du projet de déploiement d'un système de vidéoprotection (publiée le 28/11/2022)
20221206/01 Décision portant signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la Caisse d'Allocations Familiales (publiée le 07/12/2022)
