Commune de Bousse - Moselle (57)

Situation géographique de Bousse

Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)

pdf 20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)

pdf 20220830/01 Arrêté municipal portant impraticabilité du terrain d'honneur de football (publié le 31/08/2022)

pdf 20220830/02 Arrêté municipal portant réglementation de l'aire de jeux rue Claude Monet (terrain Multisport) (publié le 31/08/2022)

pdf 20220811/01 Arrêté municipal portant interdiction de circulation et stationnement à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)

pdf 20220907/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2022)

pdf20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)

pdf2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)

pdf 2023090/01 Arrêté municipal portant maintien de l'éclairage public nocturne sur certains secteurs de la Commune de Bousse à l'occasion de la fête patronale (publié le 08/09/2023)

pdf 2024 001 Arrêté portant fermeture temporaire de la piste cyclable le long de la Moselle suite à un risque imminent d'inondation  (publié le 03/01/2024)

pdf 2024 011 Arrêté portant interdiction temporaire d'accès à l'aire de jeux rue Claude Monet pour travaux de réhabilitation  (publié le 15/03/2024)

pdf 2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)

pdf 2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)

 


 

 

 Décisions 

 

   ANNEE 2024

pdf20240109/01 Décision relative aux prestations de dératisation - Campagne de printemps et autonme 2024 (publiée le 19/01/2024)

pdf20240110/01 Décision portant réfection du revetement en enrobés de la rue de Provence (publiée le 16/02/2024)

pdf20240110/02 Décision portant sur la confection de bordures bateaux du de Provence (publiée le 16/02/2024)

pdf20240110/03 Décision portant sur des travaux de mises à niveau du trottoir rue Touraine (publiée le 16/02/2024)

pdf20240119/01 Décision relative à l'entretien 2024 des terrains de football (publiée le 22/01/2024)

pdf20240126/01 Décision portant sur le remplacement des luminaires par des LED au court de tennis couvert (publiée le 02/02/2024)

pdf20240130/01 Décision portant signature d'une convention d'assistance technique pour le renouvellement du marché de maintenance de l'éclairage public (publiée le 02/02/2024)

pdf20240130/02 Décision portant signature d'une convention d'assistance technique pour le renouvellement et le suivi du marché d'exploitation des installations thermiques (publiée le 02/02/2024)

pdf20240130/02 Décision portant réalisation d'une étude de faisabilité pour la restructuration et la mise en conformité des espaces au RDC de la salle polyvalente (publiée le 02/02/2024)

pdf20240130/02 Décision portant réalisation d'une étude de faisabilité pour la restructuration et l'extension de la salle des fêtes (publiée le 02/02/2024)

 pdf20240213/01 Décision portant sur le renouvellement du contrat de maintenance des équipements téléphoniques de la Mairie (publiée le 16/02/2024)

pdf 20240308_01 Décision portant sur la fourniture de dispositifs d'éclairage LED au sein de l'ancienne médiathèque (publiée le 15/03/2024)

pdf 20240415_01 Décision portant demande de subvention ANS (publiée le 30/04/2024)

pdf 20240418_01 Décision portant sur la réalisation du spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024 (publiée le 30/04/2024)

pdf 20240430_01 Décision portant remplacement du gazon synthétique et du filet pare ballons au city stade (publiée le 06/05/2024)

pdf 20240503_01 Décision portant validation avenants sur les marchés avec la société TRASEG CITEOS suite à la fusion-absorption de cette société par SDEL Lumière  (publiée le 22/05/2024)

pdf 20240515_01 Décision portant contrat de maintenance pour la détection intrusion des bâtiments communaux  (publiée le 22/05/2024)

pdf 20240515_02 Décision portant contrat de maintenance pour la détection incendie des bâtiments communaux  (publiée le 22/05/2024)

pdf 20240516_01 Décision portant sur l'émoussage et l'entretien de la couverture de l'Eglise  (publiée le 22/05/2024)

pdf 20240516_02 Décision portant remplacement de certains luminaires d'éclairage public par la technologie LED  (publiée le 22/05/2024)

pdf 20240607_01 Décision portant sur l'installation d'une VMC dans un logement communal sis 12B rue de Metz  (publiée le 12/06/2024)

pdf 20240619_01 Décision portant sur la fourniture de 10 tables et 20 bancs pour les manifestations (publiée le 20/06/2024)

 

   ANNEE 2023

pdf20230118/01 Décision relative au fleurissement estival (publiée le 20/01/2023)

pdf20230209/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 10/02/2023)

pdf20230210/01 Décision relative à l'aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Les Saules (publiée le 21/02/2023)

pdf20230210/02 Décision portant sur des réparations et remplacements de poteaux d'incendie (publiée le 21/02/2023)

pdf20230210/03 Décision portant réparation de l'Elévateur pour PMR au sein de la Mairie (publiée le 21/02/2023)

pdf20230213/01 Décision portant remplacement de la chaudière murale au logement communal 15 rue d'Auvergne   (publiée le 21/02/2023)

pdf20230214/01 Décision portant acquisition d'une autolaveuse pour l'entretien des bâtiments communaux (publiée le 21/02/2023)

pdf20230217/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier enfant pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 21/02/2023)

pdf20230220/01 Décision relative à l'acquisition de mobilier pour la médiathèque municipale "La Boussole" (publiée le 21/02/2023)

pdf20230220/02 Décision relative au raccordement fibre optique de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 28/02/2023)

pdf20230310/01 Décision portant sur la dératisation de la Commune (publiée le 14/03/2023)

pdf20230320/01 Décision relative à l'animation musicale de la manifestation organisée le 13 juillet 2023 (publiée le 21/03/2023)

pdf20230324/01 Décision portant acquisition de pièces de rechange pour une tondeuse ISEKI (publiée le 27/03/2023)

pdf20230324/02 Décision portant demande de subvention Fonds Vert pour la rénovation de l'éclairage pubIic de la Commune (publiée le 27/03/2023)

pdf20230329/01 Décision portant remplacement du moteur du portail électrique aux ateliers municipaux (publiée le 31/03/2023)

pdf20230330/01 Décision portant demande de subvention MOSELIA pour l'acquisition d'outils d'animation concernant la médiathèque (publiée le 31/03/2023)

pdf20230406/01 Décision portant entretien 2023 des terrains de football (publiée le 14/04/2023)

pdf20230413/01 Décision relative à l'organisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2023 (publiée le 14/04/2023)

pdf20230418/01 Décision relative à l'enlèvement de la palissade en traverses de chemins de fer aire de jeux, avenue de Champagne (publiée le 19/04/2023)

pdf20230418/02 Décision relative au traitement acoustique des locaux de restauration périscolaire à l'étage de la salle "Georges Brassens"caux de restauration périscolaire à l'étage de la salle "Georges Brassens" (publiée le 19/04/2023)

pdf20230418/03 Décision relative à l'acquisition d'un columbarium (publiée le 19/04/2023)

pdf20230419/01 Décision relative à la prestation de sonorisation et lumières pour la Fête de la Musique le 21 juin 2023 (publiée le 28/04/2023)

pdf20230427/01 Décision portant sur l'acqusition de matériel de vidéo projection et de sonorisation (publiée le 28/04/2023)

pdf20230523/01 Décision portant sur des travaux de couverture sur divers bâtiments (publiée le 06/06/2023)

pdf20230525/01 Décision portant sur des travaux complémentaires à la création d'un ouvrage de rétention et décantation des eaux de résurgence de la source rue Hector Berlioz (publiée le 08/06/2023)

pdf20230605/01 Décision portant sur des travaux de réparation du gazon synthétique au terrain multisports (publiée le 08/06/2023)

pdf20230612/01 Décision portant sur la réalisation et la pose d'une enseigne pour identifier la nouvelle médiathèque sise 2 place des fêtes (publiée le 16/06/2023)

pdf20230612/02 Décision portant sur des travaux complémentaires n°2 à la création d'un ouvrage de rétention et décantation des eaux de résurgence de la source Hector Berlioz (publiée le 16/06/2023)

pdf20230613/01 Décision portant signature des avenants n°4 et 5 au lot n°1 dans le cadre du marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 16/06/2023)

pdf20230613/01 Décision portant réalisation des travaux de mises à niveau des troittoirs et bordures rue des Saules, rue des Fresnes et rue du Sorbier (publiée le 21/06/2023)

pdf20230621/01 Décision portant sur la fourniture et pose de dispositifs d'éclairage à économie d'énergie au sein des bâtiments scolaires (publiée le 06/07/2023)

pdf20230622/01 Décision relative à la signature d'un contrat d'entretien de terrains communaux par éco-paturage (publiée le 16/08/2023)

pdf20230623/01 Décision portant signature de la charte régionale d'entretien et de gestion des espaces communaux publics (publiée le 06/07/2023)

pdf20230623/02 Décision portant sur la fourniture et pose d'un nouveau système de chauffage à la salle polyvalente (publiée le 06/07/2023)

pdf20230707/01 Décision portant réparation et révision complète d'un tracteur Iseki des services techniques municipaux (publiée le 17/07/2023)

pdf20230711/01 Décision portant remplacement des luminaires extérieurs par les luminaires LED dans diverses rues et entrée de la Ville (publiée le 16/08/2023)

pdf20230719/01 Décision portant travaux de fourniture et pose d'une nouvelle chaudière à la Mairie (publiée le 21/07/2023)

pdf20230719/02 Décision portant réalisation de travaux relatifs à la pose d'un revêtement en enrobé sur la piste cyclable le long de la RD1 (publiée le 21/07/2023)

pdf20230802/01 Décision portant remplacement du monte plats située à la salle polyvalente (publiée le 16/08/2023)

pdf20230802/02 Décision portant sur le traitement des chaussées communales par Blow Patcher (publiée le 16/08/2023)

pdf20230802/03 Décision portant sur des travaux de couverture à l'Ecole "Les Saules Sud" (publiée le 16/08/2023)

pdf20230802/04 Décision portant refection du marquage horizontal de la Place des Fêtes(publiée le 16/08/2023)

pdf20230810/01 Décision portant sur la pose de panneaux de protection sur toute la longueur des nouveaux tuyaux de chauffage à la salle polyvalente (publiée le 16/08/2023)

pdf20230821/01 Décision portant signature de l'avenant n°5 au lot n°8 "Electricité' dans le cadre du marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 22/08/2023)

pdf20230821/02 Décision portant virement de crédits de la section de fonctionnement du budget principal 2023 - chapitre 022 "dépenses imprévues" (publiée le 22/08/2023)

pdf20230822/01 Décision portant signature de l'avenant n°6 au lot n°1 "VRD Espaces Verts' dans le cadre du marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 22/08/2023)

pdf20230822/02 Décision relative à l'élagage d'arbres communaux (publiée le 22/08/2023)

pdf20230825/01 Décision portant signature de l'avenant n°6 au lot n°1 "VRD Espaces Verts' dans le cadre du marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque Annule et remplace la décision n°20230822/01 (publiée le 29/08/2023)

pdf20230905/01 Décision portant sur la fourniture et pose d'un grillage rigide à l'arrière d'un logement communal sis 12 rue de Metz (publiée le 06/09/2023)

pdf20230914/01 Décision relative à l'aménagement paysager des abords de l'accueil périscolaire et de la médiathèque sis place des Fêtes (publiée le 18/09/2023)

pdf20230914/02 Décision relative au débroussaillage des bordures et au broyage des accotements du chemin rural "Hennert" (publiée le 18/09/2023)

pdf20230914/03 Décision portant signature de l'avenant n°1 au contrat de contrôle technique dans le cadre de la construction de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 18/09/2023)

pdf20231002/01 Décision relative à l'installation de nouvelles structures de jeux à l'aire de jeux située rue Claude Monet (publiée le 03/10/2023)

pdf20231002/02 Décision portant signature d'une convention avec l'association Théâtre de Nihilo Nihil pour l'organisation d'un apéro littéraire en 2024 (publiée le 03/10/2023)

pdf20231003/01 Décision relative à la création d'un avaloir à l'angle de la rue de Provence et rue de Touraine (publiée le 03/10/2023)

pdf20231005/01 Décision portant sur la réalisation de travaux relatifs à la pose d'un revêtement en enrobé sur la piste cyclable le long de la RD1 - Travaux complémentaires (publiée le 09/10/2023)

pdf20231005/02 Décision portant sur la réalisation de travaux de mises à niveaux des troittoirs et bordures rue des Saules, rue des Fresnes et rue du Sorbier - Travaux complémentaires (publiée le 09/10/2023)

pdf20231005/03 Décision portant réalisation d'une inscription sur le Monument aux Morts de la Commune et remise en peinture des inscriptions existantes  (publiée le 09/10/2023)

pdf20231030/01 Décision portant sur une prestation de balayage mécanisé des voiries  (publiée le 10/11/2023)

pdf20231102/01 Décision portant remplacement de chaudière au logement communal 15 rue d'Auvergne  (publiée le 10/11/2023)

pdf20231103/01 Décision portant l'installation d'un Défibrillateur Entièrement Automatique à l'Ecole de Musique  (publiée le 10/11/2023)

pdf20231109/01 Décision portant sur la réalisation de travaux de mises à niveaux des troittoirs et bordures rue des Saules, rue des Fresnes et rue du Sorbier - Travaux complémentaires n°2 (publiée le 01/12/2023)

pdf20231129/01 Décision portant demande de subvention DETR 2024 dans le cadre des travaux des parties extérieures de l'Eglise (publiée le 01/12/2023)

pdf20231211/01 Décision portant virement de crédits opérées depuis la section de fonctionnement du budget principal - Chapitre 022 "Dépenses imprevues"  (publiée le 18/12/2023)

pdf20231218/01 Décision portant remplacement de deux luminaires d'éclairage public hors service rue de l'Eglise  (publiée le 04/01/2024)

pdf20231219/01 Décision portant renouvellement pour la maintenance du parc informatique de la Commune  (publiée le 04/01/2024)

pdf20231221/01 Décision portant remplacement de la chaudière hors service d'un logement communal sis 11 rue d'Auvergne  (publiée le 04/01/2024)

 

   ANNEE 2022 (à compter du 1er juillet 2022)

pdf20220809/01 Décision portant demande de subvention au Département pour la mise en ligne du fonds bibliographique de la médiathèque (publiée le 11/08/2022)

pdf20220824/01 Décision portant réalisation d'un aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Primaire Les Saules (publiée le 26/08/2022)

pdf20220913/01 Décision portant raccordement électrique de l'accueil périscolaire et de la médiathèque (publiée le 13/09/2022)

pdf20220916/01 Décision relative à la modification de bordures pour l'agrandissement d'une entrée de zone commerciale sis rue de la Forêt à BOUSSE (publiée le 19/09/2022)

pdf20220916/02 Décision relative à la conception et à la réalisation d'une piste de Pumptrack sur la Commune de Bousse (publiée le 19/09/2022)

pdf20220916/03 Décision portant signature d'une convention avec l'Association Théâtre de Nihilo Nihil pour la co-production d'un apéro littéraire  (publiée le 20/09/2022)

pdf20220919 Décision portant signature d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de mise en place d'un système de vidéo-protection  (publiée le 20/09/2022)

pdf20220928 Décision portant réalisation d'un aménagement qualitatif et sécuritaire de l'entrée de l'Ecole Primaire Les Saules - Travaux complémentaires n°1  (publiée le 30/09/2022)

pdf20221006 Décision portant signature avenant n°3 au lot n°9 "Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire" dans le marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque  (publiée le 06/10/2022)

pdf20221011.01 Décision portant signature avenant n°2 au lot n°10 "Peinture Sols Souples" dans le marché public de construction d'un accueil périscolaire et d'une médiathèque (publiée le 14/10/2022)

pdf20221021.01 Décision portant acquisition de ressources numériques pour l'Ecole Les Saules(publiée le 28/10/2022)

pdf20221021.02 Décision relative à la mise en ligne du fonds bibliographique de la Médiathèque Municipale (publiée le 28/10/2022)

pdf20221021.03 Décision relative au pontage des fissures de la voirie (publiée le 28/10/2022)

pdf20221104/01 Décision portant sur une convention d'implantation et de passage avec ENEDIS pour raccordement electrique du bâtiment accueil et médiathèque périscolaires (publiée le 07/11/2022)

pdf20221125/01 Décision portant demande de subvention DETR au titre du projet de déploiement d'un système de vidéoprotection (publiée le 28/11/2022)

pdf20221206/01 Décision portant signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la Caisse d'Allocations Familiales (publiée le 07/12/2022)


 

 

 

 

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